Dernière mise à jour : [date]
1. Éditeur du site
Le site la-yole-hamoise.fr est édité par le Club Nautique La Yole Hamoise, association de droit local alsacien-mosellan (loi du 19 avril 1908), créée en 1997 et inscrite au registre des associations du tribunal judiciaire de [ville du tribunal] sous le numéro [volume / folio].
- Siège social : 3 Rue de l’École, 57970 Basse-Ham
- Lieu d’activité : Centre Nautique, Rue de la Loire, 57970 Basse-Ham
- E-mail : [adresse de contact du club, idéalement de la forme contact@la-yole-hamoise.fr]
- Téléphone : [numéro du club]
- N° SIRET : [à indiquer si le club en possède un, sinon supprimer cette ligne]
- Directeur de la publication : [nom et prénom du président], président du club
2. Conception et réalisation
Le site a été conçu et développé par Xavier Annet, étudiant en webdesign, dans le cadre de son travail de fin d’études. Il fonctionne avec le système de gestion de contenu WordPress.
3. Hébergement
Le site est hébergé par Combell.
[Reprendre ici la dénomination sociale exacte, l’adresse du siège et le numéro de téléphone de l’hébergeur, tels qu’ils figurent dans la page « mentions légales » de Combell ou dans votre contrat d’hébergement. Ces trois informations sont obligatoires.]
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, vidéos, logo, identité graphique, éléments de mise en page et code du thème) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Il est la propriété du Club Nautique La Yole Hamoise ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable du club est interdite, à l’exception de la copie strictement réservée à un usage privé.
Crédits photographiques : [préciser les auteurs des photos et vidéos, ou supprimer cette ligne]
Les photographies représentant des personnes sont publiées avec leur accord (ou celui de leur représentant légal pour les mineurs). Toute personne qui souhaiterait le retrait d’une image peut en faire la demande à l’adresse indiquée ci-dessus.
5. Responsabilité
Le club s’efforce de fournir des informations exactes et à jour (horaires, tarifs, actualités, résultats), mais ne peut garantir l’absence d’erreur ou d’omission. Les informations publiées sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
Le club ne peut être tenu responsable d’une indisponibilité temporaire du site, notamment pour cause de maintenance ou d’incident technique, ni du contenu des sites tiers vers lesquels le site renvoie par des liens.
6. Données personnelles et cookies
Le site collecte des données personnelles dans le cadre des inscriptions, de l’espace membre et du formulaire de contact. Les conditions de ce traitement, ainsi que vos droits, sont détaillés dans notre politique de confidentialité. L’usage des cookies est expliqué dans notre politique de cookies.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et sous réserve des règles impératives protégeant les consommateurs, les tribunaux français sont compétents.